Chapitre 11: Quelle est l'incidence des dépréciations sur les comptes de synthèse?

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PLAN: Quelle est l'incidence des dépréciations sur les comptes de synthèse?

La notion de dépréciation.

La dépréciation et son évaluation.

  • La dépréciation des immobilisations corporelles.
  • La dépréciation des stocks.
  • La dépréciation des créances.

La comptabilisation des dépréciations.

L'ajustement des dépréciations lors des exercices suivants synthèse.

Les dépréciations et les documents de.

  • L'incidence sur le bilan.
  • L'incidence sur le compte de résultat.
  • L'incidence sur l'annexe.

SYNTHESE: Quelle est l'incidence des dépréciations sur les comptes de synthèse?

Les dépréciations correspondent aux pertes de valeur non définitives des postes de l'actif du bilan. Elles peuvent donc être remises en cause lors de l'exercice suivant.

La notion de dépréciation.

Article 322-1 du plan compte général: La dépréciation d'un actif est la constatation que sa valeur actuelle est devenue inférieure à sa valeur nette comptable.

L'entreprise Duléry est une entreprise commerciale qui vend des produits de hautes technologies.
  • Elle détient un stock de produits intermédiaires.
  • Le coût d'acquisition du stock est de 20 000 €.
  • Son prix de revente sur le marché est estimé à 12 000 €.
  • L'utilisation de ce stock dans son cycle de production lui confère une valeur de 11 000 €.
  • L'entreprise doit constater une dépréciation.
  • En effet, la valeur actuelle est inférieure au coût d'acquisition.

Le calcul de la dépréciation se réalise entre le coût d'acquisition et la valeur actuelle. Celle-ci est, dans le cas présent, de 12 000 €, c'est-à-dire la valeur la plus élevée entre la valeur vénale et la valeur d'usage (la valeur économique pour l'entreprise).

La dépréciation et son évaluation.

Le principe de prudence énonce que la comptabilité est établie sur la base d'appréciations prudentes, pour éviter le risque de transfert, sur des périodes à venir, d'incertitudes présentes susceptibles de grever le patrimoine et le résultat de l'entreprise.

Pour les postes de l'actif, les dépréciations doivent être comptabilisées dès lors que le risque de perte de valeur de ces actifs est identifié.

En outre, les plus-values potentielles ne font pas l'objet d'une comptabilisation.

La dépréciation des immobilisations corporelles.

L'entreprise doit réaliser un test de dépréciation pour chaque élément de l'actif immobilisé:

Dépréciation = Valeur nette comptable – Valeur actuelle.

Pour apprécier s'il existe un quelconque indice qu'un actif ait pu perdre de la valeur, l'entreprise doit au minimum considérer les indices:

  • Externes: valeur de marché, changements importants.
  • Internes: obsolescence ou dégradation physique, changements importants dans le mode d'utilisation, performances inférieures aux prévisions.

Si la valeur actuelle d'un actif immobilisé devient inférieure à sa valeur nette comptable, cette dernière est ramenée, si l'actif continue à être utilisé, à la valeur actuelle par le biais d'une dépréciation.

L'entreprise Duléry possède un terrain acquis en N-2 pour un montant de 200 000 € HT. Au regard de la baisse du marché des transactions immobilières, ce terrain est estimé en N à 170 000 €. La perte de valeur de cet actif doit être enregistrée dans les comptes de l'entreprise pour un montant de 30 000 € par la comptabilisation d'une dépréciation.

Cette dépréciation est réversible. Si, lors des exercices suivants, des circonstances justifient des plus-values potentielles, la perte de valeur estimée en N sera annulée.

La dépréciation des stocks:

L'inventaire physique a permis l'évaluation à l'entrée des stocks soit au coût d'acquisition, soit au coût de production.

Ces stocks peuvent être dépréciés parce qu'ils sont endommagés, obsolètes ou encore démodés.

Dépréciation = Valeur d'entrée – Prix de vente ou perspectives de vente.

Au 31 décembre N, l'entreprise Duléry possède un stock de marchandises acquis pour un montant de 100 000 €. Compte tenu des évolutions rapides dans son secteur d'activité, ces marchandises ne pourront être vendues en l'état que pour un montant de 60 000 €.

La dépréciation s'élève donc à: 100 000 – 60 000 = 40 000 €.

La dépréciation des créances:

La solvabilité de certains clients peut être remise en cause lorsque ceux-ci sont en cessation de paiements ou lorsqu'ils rencontrent des difficultés à honorer leurs créances. L'entreprise qui possède la créance doit alors estimer la perte probable.

Cette estimation est calculée sur le montant HT de la créance. En effet, en cas de non-recouvrement de la créance, le Trésor public restitue la fraction de la TVA correspondante.

L'entreprise Duléry possède une créance de 2 990 € TTC sur le client Atias. À l'inventaire, ce dernier manifeste ses difficultés pour honorer la créance. Compte tenu des estimations réalisées par l'entreprise Duléry, la perte de valeur probable est évaluée à 60 %.

Le montant de la dépréciation est calculé ainsi: (2 990 / 1,196) × 60 % = 1 500 €.

La comptabilisation des dépréciations.

À l'inventaire, l'entreprise constate la perte de valeur probable d'un actif par l'enregistrement d'une dépréciation. Elle respecte ainsi le principe de prudence, qui exclut la comptabilisation des gains probables.

  • N° de compte: 681.
  • 31/12/N: Dotations aux dépréciations.
  • Débit: X.
  • N° de compte: 29...
  • 31/12/N: Dépréciations des immobilisations.
  • Crédit: X.
  • N° de compte: 39...
  • 31/12/N: Dépréciations des stocks.
  • Crédit: X.
  • N° de compte: 49...
  • 31/12/N: OU Dépréciations des créances.
  • Crédit: X.

Le principe de codification retenu par le plan comptable général est le suivant: la dépréciation est comptabilisée au crédit du compte d'actif correspondant, dans lequel on intercale le chiffre 9 en deuxième position en contrepartie du compte 681 – Dotations aux dépréciations.

L'entreprise Duléry possède un terrain à bâtir d'une valeur de 120 000 € au 31 décembre N. Après étude des sols, il s'avère que des constructions sont impossibles sur un tel terrain. Celui-ci étant estimé comme un terrain non constructible, sa valeur est alors de 30 000 €.

Le montant de la dépréciation est de: 120 000 – 30 000 = 90 000 €, et l'enregistrement comptable est le suivant:
  • N° de compte: 681.
  • 31/12/N: Dotations aux dépréciations.
  • Débit: 90 000.
  • N° de compte: 2911.
  • 31/12/N: Dépréciations des terrains.
  • Crédit: 90 000.

L'ajustement des dépréciations lors des exercices suivants.

La dépréciation étant une perte réversible, des ajustements sont nécessaires lors des exercices suivants.

Deux possibilités se présentent à l'entreprise:
  • Une dotation complémentaire. Dans ce cas, l'entreprise doit augmenter la dépréciation en conséquence, conformément au schéma d'écriture vu précédemment.
  • Une diminution ou une annulation de la dépréciation. L'entreprise enregistre alors une reprise de la dépréciation.
  • N° de compte: 29...
  • 31/12/N: Dépréciations des immobilisations.
  • Débit: X.
  • N° de compte: 39...
  • 31/12/N: OU Dépréciations des stocks.
  • Débit: X.
  • N° de compte: 49...
  • 31/12/N: OU Dépréciations des créances.
  • Débit: X.
  • N° de compte: 781
  • 31/12/N: Reprises sur dépréciations.
  • Crédit: X.

Exemple (suite). Le terrain de l'entreprise Duléry, d'une valeur de 120 000 € au 31 décembre N, a été déprécié à hauteur de 90 000 €. Lors de l'exercice suivant, trois types d'ajustement sont possibles.

Augmentation de la dépréciation: le terrain doit en fait être valorisé à hauteur de 80 000 €. Il convient alors de faire un ajustement en plus de la dépréciation au 31 décembre N+1.

  • N° de compte: 681
  • 31/12/N: Dotations aux dépréciations.
  • Débit: 10 000.
  • N° de compte: 2911
  • 31/12/N: Dépréciations des terrains.
  • Crédit: 10 000.

Diminution de la dépréciation: la dépréciation comptabilisée pour 30 000 € au 31 décembre N est jugée excessive. Un tel terrain a une valeur de 120 000 €. Il faut faire une reprise sur dépréciations de 20 000 €.

  • N° de compte: 2911
  • 31/12/N: Dépréciations des terrains.
  • Débit: 20 000.
  • N° de compte: 781
  • 31/12/N: Reprises sur dépréciations.
  • Crédit: 20 000.

Annulation de la dépréciation: au cours de l'année N+1, l'entreprise est informée de l'existence d'une technologie permettant des constructions sur son terrain. La dépréciation comptabilisée pour 30 000 € au 31 décembre N est devenue sans objet et doit être annulée.

  • N° de compte: 2911
  • 31/12/N: Dépréciations des terrains.
  • Débit: 30 000.
  • N° de compte: 781
  • 31/12/N: Reprises sur dépréciations.
  • Crédit: 30 000.

Les dépréciations et les documents de synthèse.

L'incidence sur le bilan:

Le bilan donne une image fidèle du patrimoine de l'entreprise. Certains biens de l'actif perdent de la valeur et cette perte de valeur est réversible. La différence entre la valeur d'origine du bien et les dépréciations mesure la valeur nette comptable.

  • Actif du bilan: Actif immobilisé.
  • Brut: Valeur d'origine.
  • Dépréciations: Cumul des dépréciations.
  • Net: Valeur nette comptable.

L'incidence sur le compte de résultat:

Les dépréciations sont comptabilisées lors de chaque inventaire en charges d'exploitation.

  • Charges.
  • Charges d'exploitation.
  • Dotations aux dépréciations.
  • Montants.
  • Produits.
  • Produits d'exploitation.
  • Reprises sur dépréciations.
  • Montants.

Les dépréciations sont des charges calculées, c'est-à-dire des charges qui ne génèrent pas de décaissements. Elles n'affectent donc pas la trésorerie. En revanche, elles viennent en diminution du résultat.

L'incidence sur l'annexe:

L'annexe relative aux dépréciations complète l'information des documents de synthèse sur les évolutions des dépréciations sur un exercice comptable.

  • Immobilisations.
  • Stocks.
  • Créances.
  • Dépréciations en début d'exercice.
  • Augmentations: dotations de l'exercice.
  • Diminutions: reprises de l'exercice.
  • Dépréciations à la fin de l'exercice.

Les dotations de l'exercice constatent l'augmentation des pertes de valeur des éléments de l'actif. Les reprises de l'exercice constatent les ajustements ou l'annulation des dépréciations des exercices antérieurs.

Enseignement et formation pédagogiques